7 ans après son transfèrement à la Haye, l’ex-Président Laurent Gbagbo s’est vu refuser 11 fois les demandes de liberté provisoire introduites par ses avocats. Les arguments évoqués par la Chambre de première instance I sont-ils assez solide pour le maintenir en détention ? Notre observateur donne des éléments de réponses.
Par R. Boni
Depuis le 29 novembre 2011, date de son transfèrement à la Cour Pénale Internationale, l’ex-président ivoirien Laurent Gbagbo est incarcéré au centre pénitentiaire de Schevenighen. Il lui est reproché quatre chefs d’accusation de crimes contre l’humanité. De cette date jusqu’à ce jour, une dizaine de requêtes ont été introduites par ses avocats pour demander sa mise en liberté provisoire. Elles ont toutes été rejetées.
Dans l’air des révélations de Médiapart sur les conditions de son transfèrement vers la CPI et des supposées malversations de l’ancien procureur de la Cour – Louis Moreno Ocampo, l’on peut aussi douter de l’équité des décisions de juges. Car les motivations souvent avancées pour refuser les demandes de mise en liberté provisoire de Laurent Gbagbo laissent à désirer.
La méconnaissance du droit à la présomption d’innocent…
Dans sa décision du 10 mars 2017, la Chambre de première instance I de la CPI avait décidé du maintien en détention de M. Gbagbo en évoquant un argument surprenant au regard de la présomption d’innocence. Il a été reproché au pensionnaire de Scheveningen d’avoir plaidé non coupable lors de l’audience de confirmation des charges.
Dans tous les cours élémentaires de procédure pénale, on enseigne le principe sacro-saint de la présomption d’innocence. C’est-à-dire que toute personne qui se voit reprocher une infraction doit être considérée comme innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement prouvée et établie par une décision de justice devenue définitive.
Ainsi, lorsque l’on est arrêté, détenu et en cours d’être jugé, même pour crime contre l’humanité, l’individu doit tout de même être considéré comme n’étant pas coupable des faits qui lui sont reprochés. Cela aussi longtemps que la juridiction devant laquelle il comparaît n’a pas rendu une décision de condamnation devenue définitive. C’est un principe fondamental qui trouve sa source dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme.
Et pourtant, curieusement, pour refuser la liberté provisoire à Laurent Gbagbo, un tel principe a été violé par les juges de première instance chargés de concourir à la défense et à la protection des Droits de l’Homme dans le monde. Heureusement pour le droit, la Cour d’Appel de l’institution s’est voulue très critique sur une telle décision.
L’existence d’un réseau Pro-Gbagbo…
Dans la dernière décision de maintien de Laurent Gbagbo en détention, le principal argument avancé était l’existence d’un réseau de supporters. Pour les juges de Première Instance, le réseau de pro Gbagbo pourrait organiser la fuite du pensionnaire de Scheveningen une fois mis en liberté provisoire. En effet, pour les juges, Laurent Gbagbo bénéficie de nombreux soutiens qui le considèrent toujours comme le président légitime de la Côte d’Ivoire. Les plus de 25 millions de signatures d’une pétition recueillie à travers le monde en faveur de l’accusé viennent renforcer cette position.
Un tel argument fait appel à des conjectures que seuls les juges sauront justifier dans les moindres détails. Mais quoiqu’il en soit, il semble évident que les arguments de fait peuvent maintenant servir à justifier le maintien en détention de Laurent Gbagbo.
Cependant, il y a lieu de se demander si la CPI a pu se rapprocher des Etats coopérants pour s’enquérir de leur capacité en matière de sécurité à recevoir en résidence surveillée un accusé. Car, à notre connaissance, le supposé réseau Pro Gbagbo n’a pas été publiquement reconnue comme une organisation criminelle internationale.
De plus, de nos jours, les technologies disponibles pour assurer le traçage, surveillance et limitation des déplacements des personnes foisonnent. Elles peuvent donc servir la cause de la justice internationale.
Les autres arguments…
Pour terminer, passons rapidement sur deux, voire trois points.
Tout d’abord le délai raisonnable dans lequel doit être jugé un accusé. A ce sujet, le juge Cuno Tarfusser, contrairement à l’avis de ses deux collègues, dans son « opinion dissidente » a déclaré que le long séjour de détention milite en faveur de l’octroi de la liberté provisoire. Pour rappel, il y a bientôt six ans (06) que l’ex-président ivoirien est détenu à la Haye.
Ensuite, les 72 ans d’âge de Laurent Gbagbo font de lui un vieillard avec quelques problèmes de santé. Comme l’a fait remarquer la Chambre d’appel, « l’âge avancé [devrait plutôt être considéré, Ndr] comme un facteur qui pourrait potentiellement atténuer la possibilité de fuir ». En clair, l’âge de Laurent Gbagbo devrait pouvoir servir la cause du prononcé de sa liberté provisoire.
Enfin, et pour conclure, il semble qu’à ce jour tous les arguments de droit justifiant la détention de Laurent Gbagbo soient désormais caducs. Et ironie du sort à notre sens, la Cour, organe juridictionnel, semble surfer sur des supputations quasiment d’ordre politique pour maintenir Laurent Gbagbo à la prison de Scheveningen.
A lire aussi : La chambre d’appel de la CPI prononce-t-elle des décisions de mise en liberté provisoire ?
A l’heure des révélations fracassantes de Médiapart, des accusations persistantes et des soupçons d’être un outil à la solde des puissants, la CPI se doit de rassurer. Elle doit rassurer en évitant le piège des émotions. Elle doit s’habiller du voile de l’ignorance et se prononcer uniquement en droit. Peut-être qu’ainsi, elle verrait qu’il est maintenant opportun de prononcer la mise en liberté provisoire de Laurent Gbagbo. Car, il faut le rappeler, la mise en liberté provisoire ne signifie pas que l’accusé est disculpé des charges qui lui sont reprochées.
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@ marico DAUD…
Vous dites : « De toute façon à cet âge la l’homme est politiquement fini, il faut le laisser vivre le reste de ses jours en liberté. »
Non mon cher ami, la politique, on la fait, ou on la laisse faire pour soi !!
GBAGBO LAURENT n’a pas d’efforts particuliers à faire pour se maintenir en top forme politiquement (L’Age ne joue aucun rôle ici) !!
Ce qui donne à GBAGBO LAURENT sa stature, ce sont les soutiens dont il dispose, ce sont les millions de personnes qui se revendiquent de lui et qui lui donne la puissance démocratique nécessaire pour gagner n’importe quelle élection, sans tirer une seule balle de fusil !!
Si des personnes handicapées, invalides peuvent diriger un pays, ce n’est pas GBAGBO LAURENT à cet âge là qui ne pourrait pas le faire !!
Si la CPI retient GBAGBO LAURENT, c’est avant tout parce qu’il regroupe toutes les dispositions suffisantes et nécessaires pour provoquer des changements dans son pays et revenir au pouvoir dans le meilleur des cas !!
Ce n’est donc pas une bonne idée pour un pro OUATTARA de baisser le bras devant GBAGBO; qui avait anticipé tous ses coups politiques, y compris son incarcération.
C’était la seule façon de se construire définitivement dans ce pays une stature politique qu’aucun autre homme politique ivoirine ne pourrait jamais atteindre (C’est aussi pourquoi OUATTARA est contre sa libération, mais aussi de nombreuses autres personnes qui ne le disent pas ouvertement de peur de perdre la sympathie de l’électorat pro GBAGBO que tous veulent récupérer).
C’était risqué (il a failli mourir), mais la chandelle en valait la peine, à partir du moment où ses adversaires avaient décrété sa mort !!
Ce n’est pas fini !!
Pop !! (Maintenant, la fatigue sur la photo peut provenir d’ailleurs : les longues heures de causeries avec les autres prisonniers, les heures passées à éplucher les dossiers avec Altit, à prier, à jouer au cartes… Rien de bien méchant quoi !! Ici au moins, il n’est pas torturé comme il l’était à Korhogo !!)
Les autres(Charles Taylor, Jean Pierre Bamba et bien d’autres) ont été maintenus en detention jusqu’à la fin de leur proces á la CPI. Certains accusés sont eux aussi maintenus á la CPI
Koudou Gbagbo n’est pas une personne exceptionnelle …
Gbagbo n’est pas non plus le maître supreme des humains terriens.
@srika…
J’espère que vous ne parierez pas tout vos biens sur ce coup là !!
Il y a eu des tas et des tas de prisonniers de droit commun, criminels de tout acabit, aux cotés, avant et après MANDELA qui n’ont pas été libérés comme lui l’a été !!
Mais l’exception a été et on vous l’apprend à l’école (KANDIA a fait un tour chez MANDELA et TUTU et il se peut qu’elle change de camp ou qu’elle ne subisse un lavage de cerveau, à cause du remord !! Épisode à suivre) !!
GBAGBO LAURENT, c’est GBAGBO LAURENT et non TAYLOR ou BEMBA !!
Même s’il reste en prison à a la HAYE, son aura et son charisme n’en seront que grandis.
Son héritage fait partie de notre histoire commune et personne ne parlera de lui dans 50 ou 100 ans comme un criminel.
Au contraire !!
La prédation et le sacrifice de l’homme sont des conditions pour son élévation !!
Mais là je vous parle chinois, je suppose, car j’aborde des valeurs que vous ne connaissez pas, la preuve, vous osez comparer GBAGBO à TAYLOR et BEMBA !!
Tchrr……..
GBAGBO LAURENT EST une personne EXCEPTIONNELLE… et c’est pour cela que vous vous entez interpellé et que vous en parlez.
Psychologie de base !!
Pop !!
Ce qui me chose par dessus tout dans le procès de Gbagbo à la CPI, c’est le fait qu’une juridiction pénale logée en Occident (même si elle a un statut et une stature internationale) puisse garder dans les liens de la détention un présumé innocent jusqu’à ce qu’elle décide qu’il est coupable ou innocent. Que fait-on des 7 ou 10 ans perdus dans le cas où il est déclaré innocent ? On rembobine la bande (avec une time machine) ou on le dédommage (s’il est possible de dédommager du temps perdu) ?
On a entendu ces hypocrites se fendre d’une déclaration limite (vraiment très limite) raciste à l’occasion de l’élargissement un prévenu Congolais, où il devrait presque se sentir heureux d’un séjour tous frais payés en Occident. Un guignol « journaliste » Français a même osé soutenir que Gbagbo devrait s’estimer heureux de bénéficier d’une qualité de soins qu’aucun hôpital ivoirien ne pourrait lui offrir. On comprend mieux pourquoi cette « Cour de justice » ne poursuit aucun Occidental. Comment expliquerez-vous qu’on garde Alliot-Marie, Chirac, Cameron ou Sarkozy à l’ombre 7 ans pour un procès, alors qu’il/elle n’est pas déclaré(e) coupable ? Inacceptable, dans aucune démocratie occidentale ! On est censés être égaux devant les juridictions du système des Nations Unis, sauf que certains sont plus égaux que d’autres. Conclusion : CPI = Cour de justice pour nègres.
Alors oui, la CPI est créée non pas pour rendre la justice, mais pour neutraliser les empêcheurs de prospérer en rond.
Raisonnement simple et efficace, qui vaut pout tout le monde !!
Le seul hic, c’est que les occidentaux savent que nous, nègres, jamais nous ne pourrons avoir une prise de conscience globale et effective spontanée et instinctive, qui nous permettrait de proposer une opposition suffisante pour que nos perceptions soient considérées !!
Tant qu’il y aura parmi nous des gens qui penseront autrement, qui seront corruptibles, ou qui ne penseront pas du tout, aucune prise de conscience n’est possible (et pendant que certaines personnes applaudissaient MACRON qui venant d’insulter tout un continent devant des étudiants au Mali, ce ne sont quelques individus qui ont compris l’outrage, sans que leur réaction ne soit perceptibles) !!
Je me souviens de cette image tragicomique :
Il y a trois profondes marmites :
Dans la première, il y a des rats blancs. Après quelque minutes, ces rats réussissent à sortir de la marmite en s’aidant les uns les autres. Ils ont formé une chaines et se sont hissés hors de la marmite et en sont sortis tous.
Dans la seconde, il y a des rats de couleurs marron. Quelque uns ont réussis à en sortir, mais après plusieurs heures, après avoir longtemps cherché la solution.
Dans la troisième, il y a des rats noirs qui ne sont pas sortis de leur marmite du tout. Aussitôt qu’un rat essayait de bondir hors de la marmite, les autres rats l’attrapaient par la jambe pour l’en empêcher.
Les premiers rats blancs, ce sont les occidentaux. Les rats marron, ce sont les asiatiques, et les rats noirs, ce sont les nègres !!
Pop !!
Ovajab ovajab ovajab….
té ande
En effet !!
Voici le rat qui nous empêche de sortir de la marmite, qui applaudit la CPI, jusqu’au jour où un autre nègre, savaneux, y débarquera, par souci d’équilibre !!
Ovajab !!!
Pop !!
Krrrr krrrr…
On pleurniche…
Yako…ça va aller !!!
Ovajab ovajab ovajab….
té ande
Au sujet ….
Pop !! (oui, ovajab !!)
Krrrr krrrr…
On est dans le sujet …. jusqu’ au bout !!!
Mi-cancre pleurnichard … Yako !!!
Ovajab ovajab ovajab …
té ande
Dans le sujet et sans arguments !!!
Imbécile !!
Pop !!
Mi-cancre…on ne va pas pleurnicher avec vous.
On sent que vous chier moins de poops … ça va aller !!!
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
ça ne mousse toujours pas !!
Essayez encore !!
Pop !!
Sinon ne je n’ai jamais exigé d’autorisation de vous pour parler et je parle à l’envie !!
Par contre, tout comme PEACE, je constate que vous déféquez volontiers par la bouche !!
Yako !!
Pop !!
Vous encaissiez bien les missiles sex-sex de @peace…demandez donc au mi-cancre ceintureur de le réhabiliter alors…au lieu de vous masturber avec son nom !!!
Par où sortent vos diarrhées de poops ???
Mi-cancre !!!
té ande
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
Le deuil est consommé !!
Yako !!
Pop !!
Krrrr krrrr…
Son Excellence Monsieur le président Laurent (K) Gbagbo reste toujours en case …
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
Relu en corner…
« … en cage »
Ovajab…
té ande
ça, tout le monde le sait et seul les imbéciles le proclament ici, en croyant que ce sera éternel !!
Mais ce que l’imbécile ne sait pas, c’est si son mentor et ses larbins s’y retrouveront un jour !!
Ovajab !!
Pop !!
Krrrr krrrr…
Aaaahhhh !!! la boule de Crystal couverte de poops du mi-cancre….
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
Le mec a 72 ans mais il mousse une freshnie de 43 ans, donc il est encore en forme, ce n’est certainement pas un vieillard fatigué et malade 🙂
Chacun est ici attiré par ses lubies et perversions !!
Je n’ai accusé personne !!
Pop !!
Ovajab ou liberté provisoire ??
ovajab ovajab ovajab…
té ande
Ovajab c’est aussi voir OUATTARA payer pour les victimes ivoiriennes de DUEKOUE !!
Je suis serein !!
Ovajab !!
Pop !!
Krrrr krrrr…
Hors sujet…mi-cancre !!!
Ovajab oubien liberté provisoire pour son Excellence Monsieur le président Laurent (Koudou) Gbagbo ?
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
Toi lakota passe le reste de ta vie à avoir l illusion de détourner l attention des ivoiriens avec ton histoire de Gbagbo sera jamais libéré, vestige de l autre actuellement interné (kiakiakia).
Cela fait plaisir d’accompagner @LAKOTA dans son délire !!
Pendant que les autres pro OUATTARA essaient de policer l’image de OUATTARA, d’argumenter ici et là, de lui donner de la consistance en vantant son « bilan », @LAKOTA n’a rien trouvé de mieux à faire que de fustiger GBAGBO LAURENT, ce qui renforce l’adversaire que je suis, et de cracher des mots nauséabonds pour pallier au vide causé par PEACE (qu’il revienne sous un autre pseudo !! Non, moi je crois qu’il en a eu sa claque et qu’il savait bien qu’il ne pourrait pas continuer à insulter les culs des mères des gens indéfiniment. De toute façon, sa faction ne tolère plus cette façon d’argumenter qui salit le mentor et tout le village savaneux – conf. BRUNO KONE et MAMADOU TOURE dans les résolutions du séminaire. Il faut de la matière, de l’intelligence et de l’objectivité, sinon vous coulez) !!
Laissons donc continuer et encourageons le dans sa tache de rameur à contre courant !!
Mais entre nous, même si OUATTARA en personne dit à @LAKOTA ce qui est le chemin à suivre, il préféra rouler sur le trottoir avec son camion !!
Moi, ça m’arrange !!
Pop !!
Le sujet : « Procès Gbagbo Côted’Ivoire/CPI: Ne faut-il pas prononcer la liberté provisoire ?»
Noooonnnnnn … !!!
Ovajab ovajab ovajab…
Krrrr krrrr
té ande
Ok !!!
Votre argument imagé et au niveau de votre intellect est enregistré !!
Votre faction apprécie votre apport !!
Pop !!
Bon retour dans le sujet…
Liberté provisoire ou Ovajab ?
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
@Lakota,
OVAJAB, « On Va Aller Jusqu’Au Bout ». Et nous y sommes :
– 82 témoins de l’accusation ont défilé d’abord à la voix « robotique » (RIP Allan DJ) et à l’image brouillée ;
– Aucun n’a pu démontrer l’implication de LG dans les actes de « génocide » allégués ;
– Aucun n’a pu démontrer ou prouver la matérialité d’un plan commun visant à éradiquer du carré ivoirien les nordistes-dioulas-musulmans-militants rôdôrôs ;
– Aucun n’a pu démontrer ou prouver qu’il y a eu marche pacifique partant du Golf Hôtel pour la RTI (cf l’élément filmé « adjiguidôni »);
– Aucun n’a pu démontrer ou prouver le bombardement du marché d’Abobo par des obus ;
– Aucun n’a pu démontrer ou prouver l’assassinat de 7 femmes femmes le jour de la Journée Internationale de la Femme, ni qu’il se soit agi de femmes, ni même qu’elles aient été effectivement tuées ;
– Tout au plus, a-t-on remarqué les divagations de Mangou sur l’absence de minutions lui interdisant d’intervenir à Anonkoua Kouté voler au secours de sa propre communauté, et de la remise d’argent à Djakaria Koné, somme avec laquelle il aurait équipé le commando dit « invisible » (vous remarquerez au passage que cela vaut, en revanche, preuve de l’existence de cet escadron de la mort impliqué dans de nombreux crimes largement documentés par vidéo).
Donc, rien de rien de rien. Une perte de temps et d’argent pour le contribuable européen et américain, confirmant le point de décision biaisé lors de la première audition de confirmation des charges. NE SOMMES-NOUS PAS LÀ AU BOUT ? Bien sûr que tu feras encore grésiller ton vieux poste de radio qui ne capte décidément aucune station « Krrr… Krrr… Krrr… »). Aller jusqu’au bout pour toi équivalant à la mort de Gbagbo hors du territoire national, j’anticipe là ta réaction. Allez, grésille encore !
krrrrr krrrrr
Je ne capte plus @LAKOTA !!!
krrrrr krrrrr
Pop !! (Pourquoi lui répondre ?? Il n’a jamais produit un seul argument suffisamment solide pour justifier ses perceptions et celles de son camp !! Moi je préfère m’amuser avec lui, mon cher @coigny, car ce niveau de réflexion que tu lui impose, fera sauter le seul fusible de son poste récepteur !! krrrr krrrrr !!)
Alors…Ovajab ovajab ovajab…
Krrrr krrrr
té ande
Le christ de mama restera en cage malgrées les poops des mi-cancres !!!
Ovajab ovajab ovajab…
krrrr krrrr krrrr …
té ande
@Lakota,
Prochainement, il faut payer pile Wonder®. Wonder®-là, ça dure longtemps, et ça gâté pas ton radio ! 🙂
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Ah le BVT du BIP : « Adjoukrou mange attiéké, sans boire de l’eau »
@ Lakota
Je ne comprends pas pourquoi les GORs pleurnichent pour une liberté de Gbagbo. Je me rappelle que ce sont ces mêmes-là qui chantaient dans nos oreilles tous les jours que: « CPI est mieux que Korhogo ». Eh bien puis que la CPI est mieux, qu’il y reste et qu’on aille jusqu’au bout du procès pour que la vérité soit connue de tous.
Krr krr krr
@ Lakota même ton Krr krr leur fait mal.
krrr krrrr
@GOZO, on vous capte mal là !!
Changez donc vos piles !!
Pop !!
Krrrr krrrr …
Ovajab ovajab ovajab…
Merci Kôkôti@Coigny … je viens d’en commander un stock très important de cochon-ti@Coigny-kro !!! J’ai même le tracking number via Kôkôti-Express.
Frère @GOZO
Les microbes mi-cancres ne savent jamais ce qu’ils veulent. Quand le procès a commencé, ils ont tous crié Ovajab Ovajab Ovajab. Ils ont même créé des mouvements, des radios et des sites webs Ovajab. Maintenant ils pleurnichent derrière une liberté provisoire qui ne vient toujours pas. Et moi de leur rappeler ceci… Ovajab ovajab ovajab !!!
Krrrr krrrr… ça va bourdonner dans leurs youkouri !!!!
Ovajab ovajab ovajab
Krrrr krrrr !!!
té ande
Krrrr krrrr… ça va bourdonner dans leurs youkouri !!!!
@Lakota vous allez me tué hoooooo
Ko ovajab,jabez maintenant et puis on va voir
Sauwasse et mi-cancre
À chacun sa lorgnette !!!!
La liberté provisoire fait partie du ovajab !!
Quand un tribunal n’arrive pas à convaincre après autant de « témoins » et de « preuves », c’est las suite logique !!
Imbéciles !!
Pop !! (ovajab aussi pour OUATTARA, très bientôt !!)
Ko … la liberté provisoire fait partie du Ovajab….krrrr krrrr krrrr !!!
Le mi-cancre littéraire se prend maintenant pour un juge. Allez donc demander à maître Altitude de dire qu’il n’a plus rien à ajouter pour qu’on prononce vite le verdict…au lieu de courir après une liberté provisoire !!!
Sinon…Ovajab ovajab ovajab !!!
Krrrr krrrr krrrr !!!
té ande
Comme si vous ne vous prenez pas pour un juge aussi, en condamnant GBAGBO quand le procès est encore en cours !!
Ovajab, c’est aussi pour OUATTARA, qui aura bien besoin d’un ALTIT version savaneuse, rattrapage oblige !!
votre régime arrive à son terme !!
Popcornnnn à vous par anticipation !!
Pop !!
Krrrr krrrr…
Ovajab ovajab ovajab … ça nourrit maître Altitude et beaucoup de mi-cancres. Il y en a même qui vendent des montres Koudou grâce à Ovajab.
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
Ovajab nourrira de nombreux avocats balafrés qui accompagneront OUATTARA et sa clique dans sa chute d’ici peu !!
ovajab ovajab !!
krrr krrrr
Pop !!
Krrrr krrrr krrrr …
Ovajab de la boule de cristal couverte de poops diarrhéiques … hummm !!!
On préfère celui qui maintient Koudou derrière les 7 portails blindés…c’est plus concret et ça se voit !!!
Ovajab ovajab ovajab…
té ande
Le mi-cancre est essoufflé…
Ovajab ovajab ovajab…
Krrrr krrrr krrrr !!!
té ande